Conditions de vente

Modèle de départ à compléter et à faire valider (comptable, organisme d’aide aux artistes…). Remplacez les zones surlignées puis retirez la ligne « noindex » de cette page. Ce modèle n’est pas un conseil juridique.

1. Vendeur

Bruno Lelièvre (BvLn), À COMPLÉTER : statut, SIRET, adresse, e-mail : identique aux mentions légales. À COMPLÉTER : mention de TVA selon votre statut.

2. Œuvres

Les œuvres sont des pièces originales, souvent uniques. Les couleurs peuvent différer légèrement entre l’écran et l’œuvre réelle. Une œuvre vendue est retirée de la vente.

3. Prix et paiement

Les prix sont en euros, TVA non applicable. Le paiement par carte s’effectue sur la page sécurisée de Stripe, PayPal, ; le vendeur ne reçoit jamais les données bancaires. La commande est ferme au paiement.

4. Livraison

Zones desservies : FRANCE. Frais : .... Délai d’expédition : .... L’œuvre voyage emballée avec soin ; en cas de dommage, signalez-le à la réception.

5. Droit de rétractation

Le client consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans motif (article L221-18 du Code de la consommation), sauf œuvre réalisée sur mesure. Les frais de retour sont . L’œuvre doit être renvoyée dans son état d’origine.

6. Garanties légales

Le vendeur reste tenu des garanties légales de conformité et des vices cachés.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : #.

8. Droits d’auteur

L’achat d’une œuvre ne transfère pas les droits de reproduction, qui restent à l’artiste.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.